Conditions générales de vente
Introduction
Bienvenue chez Oupsy !
Les présentes Conditions générales de vente ont pour but de définir les droits et obligations de chacun dans le cadre de la vente des articles proposés par Oupsy.
Nous vous invitons à lire attentivement ces conditions avant toute commande, afin de garantir une expérience claire et sereine.
1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes réalisées par Oupsy via son site internet.
Les produits vendus sont des articles de seconde main, parfois upcyclés, dans un style Y2K inclusif.
Ces CGV précisent les modalités de commande, de paiement, de livraison, de rétractation et de retour, ainsi que les droits et obligations de chaque partie.
2. Produits proposés
Les articles vendus sont des pièces de seconde main, vintage et/ou upcyclées, chinées avec amour, ce qui implique que chaque pièce est unique et peut présenter de petites imperfections ou variations.
Chaque article est décrit avec soin afin que vous sachiez exactement à quoi vous attendre.
Les photos présentées sont fidèles aux produits, mais des différences peuvent survenir selon la luminosité ou les réglages de votre écran.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
Les frais de livraison sont facturés en supplément et sont clairement indiqués lors de la commande, avant validation.
Oupsy se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits commandés restent facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commandes
Les commandes se font exclusivement via le site internet d’Oupsy.
La validation de la commande vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.
Le client suit les étapes classiques : sélection des articles, ajout au panier, validation et paiement sécurisé.
Une confirmation de commande est envoyée automatiquement par e-mail.
En cas d’indisponibilité d’un article commandé, Oupsy informera le client dans les plus brefs délais et proposera une solution adaptée (remboursement ou échange).
5. Modalités de paiement
Nous acceptons les paiements par carte bancaire (CB), PayPal et Apple Pay.
Le paiement est sécurisé grâce aux protocoles de sécurité en vigueur sur notre plateforme de paiement.
La commande ne sera validée qu’après réception du paiement intégral.
Les informations bancaires sont cryptées et ne sont jamais conservées par Oupsy, garantissant ainsi la confidentialité et la sécurité de vos données.
6. Livraison
La livraison est disponible en France métropolitaine et en Belgique.
Les envois sont effectués via Colissimo, Mondial Relay ou Chronopost.
Les délais de livraison sont compris entre 2 et 4 jours ouvrés à compter de l’expédition de la commande.
Les frais de livraison sont à la charge du client et sont indiqués au moment de la validation de la commande.
Un numéro de suivi est transmis dès que le colis est pris en charge par le transporteur.
Oupsy ne peut être tenue responsable des retards de livraison imputables au transporteur.
En cas de colis non reçu dans un délai de 10 jours ouvrés, le client est invité à contacter Oupsy par e-mail. Une réclamation sera alors ouverte auprès du transporteur.
Si la perte du colis est confirmée par le transporteur, un remboursement ou un renvoi sera proposé au client.
En cas de réception d’un colis endommagé, le client devra contacter Oupsy dans un délai de 48h après réception, en fournissant des photos du colis et de son contenu. Une solution adaptée sera proposée après vérification.
7. Droit de rétractation et retours
Conformément à l’article L.221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux articles d’occasion ou confectionnés de manière personnalisée ou artisanale.
Étant donné le caractère unique et vintage des pièces proposées par Oupsy, aucun retour ni échange n’est accepté après l’achat.
Toutefois, si le produit reçu présente un défaut majeur ou a été endommagé durant la livraison et que ce défaut n'était pas mentionné dans la description de l'article, le client est invité à contacter Oupsy dans un délai de 48h après réception, en fournissant des photos claires du problème.
Une solution adaptée pourra alors être proposée (remboursement ou avoir, au cas par cas).
8. Réserve de propriété
Conformément aux dispositions des articles 2367 à 2372 du Code civil, les produits vendus restent la propriété de Oupsy jusqu’à l’encaissement complet et effectif du prix par le vendeur.
Cette clause de réserve de propriété ne fait pas obstacle, dès la livraison, au transfert au client des risques de perte, de vol ou de détérioration des produits ainsi que des dommages qu'ils pourraient occasionner.
En cas de défaut de paiement, Oupsy se réserve le droit de revendiquer la propriété des produits et d'en exiger la restitution, aux frais du client.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site oupsy.fr comme le nom de la marque, le logo, les textes, les visuels, les photographies, les créations originales (notamment les pièces upcyclées), les designs ou encore la structure du site sont la propriété exclusive de Oupsy. ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou diffusion, qu’elle soit partielle ou totale, sans l’accord écrit préalable de Oupsy, est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Oupsy se réserve le droit de prendre toutes les mesures nécessaires en cas d’atteinte à ses droits.
10. Données personnelles
Dans le cadre de la gestion des commandes et de la relation commerciale, Oupsy collecte et traite certaines données personnelles vous concernant, telles que votre nom, prénom, adresse, adresse e-mail, numéro de téléphone, et autres informations nécessaires à la bonne exécution de la commande.
Ces données sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison de votre commande, ainsi que pour vous tenir informé(e) des nouveautés ou promotions, si vous avez consenti à recevoir notre newsletter.
Oupsy s’engage à protéger vos données personnelles et à ne jamais les vendre ou les communiquer à des tiers à des fins commerciales.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation du traitement, ainsi que d’un droit d’opposition au traitement de vos données personnelles.
Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant à l’adresse suivante : oupsy.2k@gmail.com.
Les données personnelles sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion de la commande et à l’exécution des obligations légales, soit généralement 3 ans à compter du dernier contact.
11. Responsabilités
Oupsy met tout en œuvre pour garantir la qualité et la conformité des produits proposés à la vente, ainsi que pour assurer le bon traitement et la livraison de vos commandes.
Cependant, Oupsy ne saurait être tenue responsable des dommages, pertes ou retards qui pourraient survenir lors du transport, du fait des prestataires de livraison.
De même, malgré notre attention, la représentation des couleurs sur les photographies ne peut garantir une correspondance parfaite avec les articles reçus, en raison notamment des différences d’affichage entre écrans.
Enfin, Oupsy décline toute responsabilité en cas d’utilisation inadéquate ou non conforme des produits vendus.
12. Force majeure
Oupsy ne pourra être tenue responsable en cas de non-exécution ou de retard dans l’exécution de ses obligations, si ce non-respect est dû à un événement de force majeure, c’est-à-dire un événement extérieur, imprévisible, irrésistible et indépendant de sa volonté, tel que : catastrophes naturelles, incendies, grèves, pandémies, pannes informatiques majeures, ou décisions gouvernementales restrictives.
Dans ces circonstances, les délais sont temporairement interrompus pendant toute la durée de l’événement, et reprendront dès que la situation sera rétablie, sans que cela n’engage la responsabilité d’Oupsy.
Oupsy s’engage à informer ses clients dans les plus brefs délais de tout événement de force majeure pouvant impacter la livraison ou le traitement des commandes.
13. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif à l’interprétation, l’exécution ou la validité des présentes CGV, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux compétents du ressort du siège social de Oupsy, situé à Paris.